Le Cirque d'hiver BouglioneAccueilContactRejoignez nous sur Facebook / Join us on Facebook

Mentions légales

Copyright

Conformément au code de la propriété intellectuelle, la forme, le contenu, tout comme la structure du site du “Cirque d’Hiver” et du “Cirque d'Hiver Bouglione” sont la propriété exclusive de Sampion dit Joseph Bouglione. Toute reproduction de ce site, même partielle est interdite sans l'accord préalable, express et écrit de Sampion dit Joseph Bouglione.
“Cirque d’Hiver” est une marque déposée :
En France sous le numéro 033258459 en date du 25/11/2003 à l'INPI de PARIS
Dans l’Union Européenne sous le numéro 003554193 en date du 22/08/2005 à l’OHMI
“Cirque d’Hiver Bouglione” est une marque déposée:
En France sous le numéro 1407311 en date du 19/03/1987 à l'INPI de PARIS
Dans l’Union Européenne sous le numéro 003493285 en date du 20/04/2005 à l’OHMI

Conformité

Le contenu de la vitrine Internet du “Cirque d’Hiver” et du “Cirque d'hiver Bouglione” est conforme au code de la propriété intellectuelle et aux standards d'accessibilité.

Protection des données personnelles

“Cirque d’Hiver” et “Cirque d’Hiver Bouglione” vous rappellent que conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez vous à "Cirque d’Hiver Bouglione, 110 rue Amelot, 75011 Paris" ou production@cirquedhiver.com